Culture
Google Books : un juge américain lui interdit de numériser des livres
Publié le 24 mars 2011 à 16:14
Par La rédaction
Aux Etats-Unis, le juge fédéral de New-York Dennis Chin a rejeté, mardi 22 mars, l'accord conclu entre Google, les éditeurs et les auteurs américains concernant la numérisation des livres par Google Books. Il estime cet accord contraire au respect des droits d'auteur.
Google Books : un juge américain lui interdit de numériser des livres Google Books : un juge américain lui interdit de numériser des livres
La suite après la publicité

Le juge américain Dennis Chin vient de mettre un coup de frein aux ambitions de Google dans son projet de numérisation de plusieurs milliers de livres, via sa bibliothèque universelle numérique Google Books.
Malgré l'engagement de Google à verser 125 millions de dollars aux auteurs publiés sans leur autorisation, et à créer un « fonds de droits du livre » destiné à payer les auteurs qui auraient accepté la numérisation, le juge Chin remet en cause la disposition qui permet à Google de numériser les ouvrages sans le consentement préalable des ayants droits. Le juge plaide pour une révision de l'accord et réclame à Google une autorisation préalable des auteurs avant toute numérisation de leurs oeuvres.
Il s'agit d'une deuxième salve de critiques contre le projet de Google. Déjà en décembre 2009, le TGI de Paris avait condamné le moteur de recherche à 300 000 euros de dommages et intérêts, à la demande de l'éditeur français La Martinière, pour avoir diffusé des extraits d'ouvrages sans l'accord des ayants droits.
Le ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand, s'est félicité de la décision de la justice américaine qui, selon lui, est en droite ligne avec la position française sur le respect du droit d'auteur et la diffusion des oeuvres sur Internet.

Marlène Andrezo

VOIR AUSSI

Google Editions : Lancement de la librairie début 2011
Livre numérique : Une offre et un marché à construire
Hachette Google : Un accord pour numériser les livres épuisés

Mots clés
Culture Geekette numérique
Sur le même thème
Désarmer les auteurs de violences conjugales ? Pour la Cour Suprême américaine, c'est une évidence !
justice
Désarmer les auteurs de violences conjugales ? Pour la Cour Suprême américaine, c'est une évidence !
26 juin 2024
Lors d'un gala animé par Demi Moore, une fondation américaine lève 16 millions de dollars pour la recherche contre le sida
cinéma
Lors d'un gala animé par Demi Moore, une fondation américaine lève 16 millions de dollars pour la recherche contre le sida
10 juin 2024
Les articles similaires
Affaire P. Diddy : c'est quoi cette folle théorie du complot qui implique Beyoncé ? play_circle
Société
Affaire P. Diddy : c'est quoi cette folle théorie du complot qui implique Beyoncé ?
3 octobre 2024
"Je vous en supplie, faites plus de blagues sur mes seins !", implore Sydney Sweeney (avec beaucoup de dérision) play_circle
Culture
"Je vous en supplie, faites plus de blagues sur mes seins !", implore Sydney Sweeney (avec beaucoup de dérision)
30 septembre 2024
Dernières actualités
"On entend encore que les violeurs sont victimes" :  la plaidoirie historique de l'avocat de Gisèle Pelicot au procès de Mazan play_circle
justice
"On entend encore que les violeurs sont victimes" : la plaidoirie historique de l'avocat de Gisèle Pelicot au procès de Mazan
22 novembre 2024
"Les violences sexuelles sont dues à l'immigration" : cet homme politique tient des propos scandaleux play_circle
Politique
"Les violences sexuelles sont dues à l'immigration" : cet homme politique tient des propos scandaleux
22 novembre 2024
Dernières news